Instantie
Hof van Justitie EG
Samenvatting
Nachtarbeid (vrouwen) van de Internationale Arbeidsorganisatie De
nationale rechter heeft de plicht artikel 5 EG-richtlijn 76/207 toe te
passen, waarbij nationale wetgeving die hiermee in strijd is buiten
toepassing moet worden gelaten, tenzij het toepassen van een dergelijke
bepaling noodzakelijk is voor de Lidstaat om verplichtingen aangegaan voor
de inwerkingtreding van het EEG-verdrag, met derde staten na te leven.
Volledige tekst
1. Par jugement du 22 mai 1991, parvenu a la Cour le 18 juin suivant,
le tribunal de police de Metz (France) a pose, en application de l’article
177 du traite CEE, une question prejudicielle portant sur l’interpretation
des articles 1 a 5 de la directive 76/207/CEE du Conseil, du 9 fevrier 1976,
relative a la mise en oeuvre du principe de l’egalite de traitement entre
hommes et femmes en ce qui concerne l’acces a l’emploi, a la formation et a
la promotion professionnelles, et les conditions de travail (JO L 39, p. 40,
ci-apres la ‘directive’).
2. Cette question a ete posee dans le cadre d’une procedure penale engagee
par le ministere public et la direction du travail et de l’emploi contre M.
Levy, directeur de la SA Nouvelle Falor, prevenu d’avoir employe, le 22 mars
1990, 23 femmes a un travail de nuit en infraction a l’article L 213-1 du
code du travail francais (ci-apres la ‘loi francaise’), infaction passible
d’une amende en application notamment de l’article R 261-7 de meme code.
3. Ces dispositions ont ete adoptees pour mettre en oeuvre la convention no.
89, de l’Organisation internationale du travail, du 9 juillet 1948,
concernant le travail de nuit des femmes occupees dans l’industrie (ci-apres
la ‘convention OIT’), dont la ratification a ete autorisee en France par la
loi no. 53-603 du 7 juillet 1953. La ratification a ete enregistree par le
directeur general du Bureau international du travail le 21 septembre 1953.
4. L’article 3 de la convention OIT, dont les termes sont repris, pour
l’essentiel, par la loi francaise, dispose: ‘Les femmes, ans distinction
d’age, ne pourront etre employees pendant la nuit dans aucune entreprise
industrielle, publique ou privee, ni dans aucune dependance d’une de ces
entreprises, a l’exception des entreprises ou sont seuls employees les
membres d’une meme famille.’
5. Devant le tribunal de police de Metz, M. Levy, requerant au principal, a
fait valoir que la loi francaise etait incompatible avec l’article 5 de la
directive, lequel prevoit: ‘Les etats membres prennent les mesures
necessaires afin que soient supprimees les dispositions legislatives,
reglementaires et administratives contraires au principe de l’egalite de
traitement’.
6. Le tribunal de police a alors decide de surseoir a statuer et de poser a
la Cour la question prejudicielle suivante: ‘La directive no. 76-207 du
fevrier 1976 en ses articles 1 a 5 doit-elle etre interpretee en ce sens
qu’une legislation nationale prohibant le travail de nuit seules femmes
serait discriminatoire compte tenu en outre de l’article 3 de la Convention
no. 89 de l’Organisation Internationale du Travail interdisant le travail de
nuit des femmes a laquelle la France a adhere?’
7. Pour un plus ample expose des faits du litige au principal, du deroulement
de la procedure, de la reglementation applicable ainsi que des observations
presentees a la Cour, il est renvoye au rapport d’audience. Ces elements du
dossier ne sont repris ci-apres que dans la mesure necessaire au raisonnement
de la Cour.
8. Avant de repondre a la question prejudicielle posee, il y a lieu
d’observer que l’interdiction du travail de nuit des femmes prevue tant par
la convention OIT que par la loi francaise est assortie de diverses
derogations qui ont ete invoquees par M. Levy devant la juridiction de
renvoi. Toutefois, la question de savoir si M. Levy peut en beneficier
n’etant pas pertinente pour la solution du probleme pose par la question
prejudicielle, ces derogations resteront en dehors du present debat.
9. Dans l’arret du 25 juillet 1991, Stoeckel (C-345/89, Rec. p. I-4047), la
Cour a dit pour droit que l’article 5 de la directive est suffisamment pris
pour creer a la charge des Etats membres l’obligation de ne pas poser en
principe legislatif l’interdiction du travail de nuit des femmes, meme si
cette obligation comporte des derogations, alors qu’il n’existe aucune
interdiction du travail de nuit pour les hommes. Il en resulte que, en
principe, le juge national a l’obligation d’assurer le plein effet de cette
regle en laissant inappliquee toute disposition nationale contraire (voir
arret du 9 mars 1978, Simmenthal, 106/77, Rec. p. 629).
10. En l’occurence, la question prejudicielle posee vise essentiellement a
savoir si la meme obligation s’impose au juge national lorsque, la
disposition nationale qui s’avere incompatible avec la norme communautaire
est destinee a mettre en oeuvre une convention qui, telle la convention OIT,
a ete conclue par l’Etat membre concerne avec d’autres Etats membres et des
Etats tiers anterieurement a l’entree en vigueur du traite CEE (ci-apres une
‘convention internationale anterieure’).
11. L’article 234 du traite dispose, dans son premier alinea, que les droits
et obligations resultant de conventions conclues anterieurement a l’entree
en vigueur du traite, entre un ou plusieurs Etats membres d’une part, et un
ou plusieurs Etats tiers d’autre part, ne sont pas affectes par les
dispositions du traite. Le deuxieme alinea oblige toutefois les Etats membres
a recourir a tous les moyens appropries pour eliminer les incompatibilites
eventuelles entre une telle convention et le traite. L’article 234 a une
portee generale et il s’applique a toute convention internationale, quel que
soit son objet, susceptible d’avoir une incidence sur l’application du traite
(voir arret du 14 octobre 1980, Burgoa, 812/79, Rec. p. 2787, point 6).
12. Ainsi qu’il resulte de l’arret du 27 fevrier 1962, Commission/Republique
italienne (10/61, Rec. p. 1), l’article 234, premier alinea, a pour objet de
preciser, conformement aux principes du droit international, que
l’application du traite n’affecte pas l’engagement de l’Etat membre concerne
de respecter les droits des Etats tiers resultant d’une convention
anterieure, et d’observer des obligations correspondantes. Il s’ensuit que,
dans cette disposition, les termes ‘droits et obligations’ se referent, en
ce qui concerne les ‘droits’, aux droits des Etats tiers et, en ce qui
concerne les ‘obligations’, aux obligations des Etats membres.
13. Par consequent, il importe, pout determiner si une norme communautaire
peut etre tenue en echec par une convention internationale anterieure,
d’examiner si celle-ci impose a l’Etat membre concerne des obligations dont
l’execution peut encore etre exigee par les Etats tiers qui sont parties a
la convention.
14. A cet egard, la Commission soutient que, des lors que la Cour a dit pour
droit dans l’arret du 25 juillet 1991, Stoeckel, precite, que le souci de
protection qui a inspire a l’origine l’interdiction de principe du travail
de nuit feminin n’apparait plus fonde, les Etats membres sont obliges, en
vertu de l’article 5, paragraphe 2, sous c), de la directive, de prendre des
mesures necessaires afin que soient revisees celles des dispositions
legislatives, reglementaires et administratives contraires au principe de
l’egalite de traitement. Lorsque les dispositions legislatives a reviser
resultent de la conclusion anterieure de conventions internationales, telle
la convention OIT, les mesures a prendre par les Etats membres sont de meme
nature que les ‘moyens appropries’ auxquels ceux-ci doivent recourir, en
application de l’article 234, deuxieme alinea, du traite, pour eliminer les
incompatibilites constatees entre ces conventions internationales et le droit
communautaire, a savoir l’extension de l’interdiction du travail de nuit aux
travailleurs de l’autre sexe ou la denonciation de la convention
internationale anterieure.
15. La Commission ajoute que, en tour etat de cause, l’obligation decoulant
de la convention OIT de ne pas faire travailler les femmes durant la nuit ne
saurait permettre a un Etat membre de ne pas respecter le principe de
l’egalite de traitement entre hommes et femmes, droit fondamental de la
personne humaine dont le respect fait partie integrante des principes
generaux du droit dont la Cour assure le respect (voir arret du 17 decembre
1970, Internationale Handelsgesellschaft, 11/70, Rec. p. 1125). Elle fait
valoir que, selon la jurisprudence de la Cour europeenne des droits de
l’homme (voir en particulier l’arret de 28 mai 1985, Abdulaziz, Cabales et
Balkandali, serie A, no. 94), un traitement different des femmes par rapport
aux hommes doit etre justifie par des motifs objectifs et raisonnables et
doit respecter un rapport raisonnable de proportionnalite entre les moyens
employes et le but vise. Compte tenu de la similarite des risques auxquels
les travailleurs de nuit, hommes ou femmes, sont exposes, un traitement
different des femmes par rapport aux hommes ne pourrait etre justifie que par
la necessite de proteger la condition biologique de la femme.
16. En reponse a cette argumentation, il y a lieu de souligner que, s’il est
exact que l’egalite de traitement entre hommes et femmes constitue un droit
fondamental reconnu par l’ordre juridique communautaire, sa mise en oeuvre,
meme sur le plan communautaire, a ete progressive, necessisant l’intervention
du Conseil par voie de directives, et que ces directives admettant, a titre
temporaire, certaines derogations au principe de l’egalite de traitement.
17. Dans ces conditions, il ne suffit pas d’invoquer le principe de l’egalite
de traitement pour faire echec a l’execution des obligations qui incombent
a un Etat membre dans ce domaine en vertu d’une convention internationale
anterieure, obligations dont le respect est sauvegarde par l’article 234,
premier alinea, du traite.
18. La Commission tire argument, en outre, de l’evolution du droit
international dans ce domaine et, notamment, de la convention sur
l’elimination de toutes les formes de discrimination a l’egard des femmes,
faite a New York le 18 decembre 1979 (ci-apres la ‘convention de New York’),
ratifiee par la France le 14 decembre 1983, ainsi que de l’evolution qui
s’est operee au sein meme de l’Organisation internationale du travail. En ce
qui concerne cette derniere, la Commission fait specialement reference au
protocole de 1990 relatif a la convention OIT de 1948, a la convention OIT
no. 171 sur le travail de nuit de 1990 et a la recommandation OIT no. 178 sur
le travail de nuit de 1990, qui ont tous ete adoptes de 26 juin 1990.
19. Il est vrai que les dispositions d’une convention internationale peuvent
etre privees de force obligatoire, s’il apparait que toutes les parties a
cette convention se sont engagees par une convention ulterieure, dont les
dispositions sont incompatibles avec celles de la premiere convention a tel
point qu’il est impossible d’appliquer les deux conventions en meme temps
(voir l’article 59, paragraphe 1, sous b), de la convention de Vienne sur le
droit des traites, di 21 mars 1986).
20. En l’occurrence, s’il ressortait de l’evolution du droit international,
telle qu’evoquee par la Commission, que l’interdiction du travail de nuit des
femmes, prevue par la convention OIT, a ete abrogee en vertu de conventions
posterieures liant les mes parties, les dispositions de l’article 234,
premier alinea, du traite ne seraient pas applicables. Rien ne s’opposerait
alors a ce que le juge national applique l’article 5 de la directive, tel
qu’il a ete interprete par la Cour dans l’arret du 25 juillet 1991, precite,
et ecarte les dispositions nationales qui s’y revelent contraires.
21. Toutefois, ce n’est pas a la Cour dans le cadre d’une procedure
prejudicielle, mais au juge national qu’il appartient de verifier quelles
sont les obligations qui s’imposent, en vertu d’une convention internationale
anterieure, a l’Etat membre concerne et d’en tracer les limites de maniere
a determiner dans quelle mesure ces obligations font obstacle a l’application
de l’article 5 de la directive.
22. Au vu des considerations qui precedent, il convient de repondre a la
question prejudicielle posee que le juge national a l’obligation d’assurer
le plein respect de l’article 5 de la directive 76/207 en laissant
inappliquee toute disposition contraire de la legislation nationale, sauf si
l’application d’une telle disposition est necessaire pour assurer l’execution
par l’Etat membre concerne d’obligations resultant d’une convention conclue
anterieurement a l’entree en vigueur du traite CEE avec des Etats tiers.
Sur les depens
23. Les frais exposes par les gouvernements francais et allemand ainsi que
par la Commission des Communautes eruopeennes, qui ont soumis des
observations a la Cour, ne peuvent faire l’objet d’un remboursement. La
procedure revetant, a l’egard des parties au principal, le caractere d’un
incident souleve devant la jurisdiction nationale, il appartient a celle-ci
de statuer sur les depens. Par ces motifs
La Cour,
statuant sur la question a elle soumise par le tribunal de police de Metz,
par jugement du 22 Mai 1991, dit pour droit:
Le juge national a l’obligation d’assurer le plein respect de l’article 5 de
la directive 76/207/CEE, du Conseil, du 9 fevrier 1976, relative a la mise
en oeuvre du principe de l’egalite de traitement entre hommes et femmes en
ce qui concerne l’acces a l’emploi, a la formation et a la promotion
professionnelles, et les conditions de travail, en laissant inappliquee toute
disposition contraire de la legislation nationale, sauf si l’application
d’une telle disposition est necessaire pour assurer l’execution, par l’Etat
membre concerne, d’obligations resultant d’une convention conclue
anterieurement a l’entree en vigueur du traite CEE avec des Etats tiers.
Noot
In dit arrest staat de vraag centraal in hoeverre het verbod op nachtarbeid
van vrouwen, zoals neergelegd in artikel L 213-1 van de Franse Code du
travail in strijd is met de artikelen 1 tot 5 van richtlijn 76/207 EEG van
de Raad van 9 februari 1976 betreffende de tenuitvoerlegging van het beginsel
van gelijke behandeling van mannen en vrouwen ten aanzien van de toegang tot
het arbeidsproces, de beroepsopleiding en de promotiekansen en ten aanzien
van de arbeidsvoorwaarden, de zogenaamde tweede richtlijn.
Deze Franse wetgeving vloeit rechtstreeks voort uit Frankrijks gebondenheid
aan Verdrag 89 van de Internationale Arbeidsorganisatie (IAO), een verdrag
uit 1948 dat Frankrijk in 1953 heeft geratificeerd.
In de prejudiciele vraag die het Tribunal de police van Metz heeft gesteld,
komt de gebondenheid aan dit verdrag nadrukkelijk aan de orde. Voor de goede
orde eerst de feiten: Levy, directeur van een charcuteriezaak, werd vervolgd
in verband met overtreding van genoemd artikel L 213-1 van de Franse
Arbeidswet. Dit artikel bepaalt dat vrouwen geen nachtarbeid mogen verrichten
in fabrieken, manufacturen, mijnen en steengroeven, werkplaatsen, ateliers
en in de bijgebouwen ervan van welke aard dan ook.
De arbeidsinspectie constateerde dat in de nacht van 22 maart 1990, 23
vrouwen in strijd met deze bepaling aan het werk waren en dat er geen
uitzonderingsbepaling op het verbod van toepassing was. De zaak vertoont erg
veel overeenkomsten met een eerdere casus inzake nachtarbeid die het Hof
behandelde. In de zaak Stoeckel (zaak C-345/89, Jur 1991, p. I-4047 ev., RN
1991, 233, m.nt. E. Steyger) stond ook de vraag centraal in hoeverre artikel
L 213-1 van de Code du travail in strijd is met artikel 5 van richtlijn
76/207.
In zijn uitspraak toetste het Hof inhoudelijk en kwam tot de conclusie dat
artikel 5 van de richtlijn volgens vaste jurisprudentie voldoende nauwkeurig
is bepaald om verplichtingen voor de Lidstaten te scheppen en dat het verbod
op nachtarbeid van vrouwen daarmee in strijd was als er geen verbod op
nachtarbeid voor mannen tegenover stond. In zijn toets stond het Hof
uitvoerig stil bij de vraag of nachtarbeid valt onder de
beschermingsclausule, die artikel 2 lid 3 van de tweede richtlijn kent. Het
kwam echter tot de conclusie dat de beschermingsgedachte, waardoor het
principiele verbod oorspronkelijk werd gemotiveerd, niet langer gefundeerd
was en daardoor niet als rechtvaardigingsgrond kon dienen.
Hoewel advocaat-generaal Tesauro in zijn conclusie wel inging op Frankrijks
verplichtingen in het kader van de IAO en de schending van artikel 234
EEG-verdrag, die daaruit mogelijkerwijs zou kunnen voortvloeien, nam het Hof
geen van deze argumenten over. Zo gemakkelijk komt het Hof er in de zaak Levy
niet vanaf, omdat juist over deze schending een vraag gesteld wordt. Artikel
234 EEG-verdrag is te lezen als een voorrangsregel en bepaalt, voor zover
hier van belang: ‘De rechten en verplichtingen voortvloeiende uit
overeenkomsten voor de inwerkingtreding van dit Verdrag gesloten tussen een
of meer Lidstaten enerzijds en een of meer derde Staten anderzijds, worden
door de bepalingen van dit Verdrag niet aangetast. Voor zover deze
overeenkomsten niet verenigbaar zijn met dit Verdrag maken de betrokken
Lidstaten gebruik van alle passende middelen om de vastgestelde
onverenigbaarheid op te heffen …..’.
Het verdrag, waarvan in deze zaak sprake is, is het al genoemde Verdrag 89
van de IAO. Wat dat betreft wordt aan alle voorwaarden die in artikel 234
worden gesteld voldaan. De EEG is immers pas in 1957 opgericht. Onderzocht
moet worden, volgens het Hof, of Verdrag 89 verplichtingen creeert voor
Frankrijk waar rechten voor derde staten uit voortvloeien. Daarbij refereert
hij aan opmerkingen van de kant van de Commissie. Deze wijst in de eerste
plaats op de verplichting die voortvloeit uit artikel 234 om alle passende
middelen te hanteren om de onverenigbaarheid op te heffen. Frankrijk is
daarin volgens de Commissie tekort geschoten. Het had immers het verdrag op
kunnen zeggen, of het verbod ook van toepassing kunnen verklaren op mannen.
Bovendien, zo merkt de Commissie op, tast het verbod van nachtarbeid van
vrouwen, zoals Verdrag 89 voorschrijft, een fundamenteel mensenrecht aan,
namelijk het beginsel van gelijke behandeling van mannen en vrouwen. Zij
wijst daarbij op jurisprudentie van het Europese Hof voor de rechten van de
mens waarin naar voren komt dat een dergelijk verschil in behandeling slechts
te rechtvaardigen valt met objectieve en redelijke motieven, waarbij er
tevens sprake moet zijn van een evenredigheid tussen doel en middel.
Aangezien de risico’s waaraan nachtarbeiders worden blootgesteld voor mannen
en vrouwen gelijk zijn gaat het niet aan slechts vrouwen te beschermen. Dit
argument neemt het Hof niet over. Het zwakt het communautaire streven naar
gelijke behandeling van mannen en vrouwen af door te stellen dat dit streven
geleidelijk is ingevoerd en dat er steeds uitzonderingen op het beginsel
mogelijk zijn geweest. Het inroepen van dit beginsel is daarmee onvoldoende
om de werking van artikel 234 opzij te zetten. Ook wijst de Commissie op de
ontwikkelingen in het internationale recht op dit gebied. Daarbij noemt zij
het VN-Vrouwenverdrag, dat Frankrijk in 1983 ratificeerde (en waarin niets
is geregeld met betrekking tot deze problematiek, maar dit terzijde) en de
ontwikkelingen binnen de IAO zelf, waar in 1991 een verdrag en een
aanbeveling totstandgekomen zijn, waarin nachtarbeid in brede zin centraal
staat. Daarnaast heeft de IAO, eveneens in 1991, een protocol aangenomen bij
Verdrag 89 waarin het verbod op nachtarbeid voor vrouwen aanmerkelijk
genuanceerd wordt. Het Hof erkent de internationaalrechtelijke regel dat een
later verdrag een ouder verdrag vervangt, mits dezelfde staten daarbij partij
zijn.
Het is echter niet aan het Hof, maar aan de nationale rechter om in deze een
afweging te maken. Daarbij staat het de nationale rechter vrij om de
interpretatie, zoals het Hof die heeft gegeven in de zaak Stoeckel, te
hanteren. Het Hof zelf kan deze procedure echter niet uitvoeren in een
prejudiciele procedure. En daarmee verwijst het Hof de zaak terug naar de
nationale rechter. Concluderend stelt het Hof dan ook vast, dat de nationale
rechter artikel 5 van de richtlijn volle ruimte moet geven, waarbij wetgeving
die hiermee in strijd is buiten toepassing moet blijven, behalve als een
Lidstaat verplichtingen heeft jegens derde staten op grond van oudere
verdragen.
Franse vrouwen zullen van deze uitspraak weinig wijzer worden; naar alle
waarschijnlijkheid zal de nationale rechter, op grond van deze uitspraak van
het Hof en met de kennis dat Frankrijk het betreffende verdrag in 1992 heeft
opgezegd, de Franse wettelijke bepaling buiten toepassing laten, waardoor het
verbod van nachtarbeid voor vrouwen feitelijk wordt opgeheven. Het is immers
niet voor de hand liggend dat de nationale rechter zal besluiten het verbod
ook op mannen van toepassing te verklaren.
Volkenrechtelijk gezien is deze uitspraak echter opmerkelijk. Het Europese
Hof heeft nogal eens de neiging om de eigen rechtsorde van de Unie zeer hoog
aan te slaan. Nieuwe internationale verplichtingen die de Lidstaten aangaan
moeten dan ook in dat licht worden bekeken (AETR, jur. 1971, p. 263), zodat
in voorkomende gevallen zal blijken dat de Lidstaten op die onderdelen hun
autonomie hebben verloren. In een recent advies heeft het Hof nog bepaald dat
de bevoegdheid om bepaalde verdragen te sluiten voor een deel ook bij de
Gemeenschap kan berusten. (Advies 2/91, PB 1993/C109/01).
Het ging in dat geval overigens om de vraag of Lidstaten competent zijn om
een bepaald IAO-verdrag te ratificeren. Wellicht moet de hier besproken
uitspraak van het Hof bekeken worden in dat kader en is zij te lezen als een
tegemoetkoming aan de IAO, om de relatie tussen beide internationale
organisaties niet verder te verscherpen. Over het inroepen van het
gelijkheidsbeginsel om het verbod op nachtarbeid van vrouwen op te heffen is
het nodige geschreven. (Zie in dit verband bijvoorbeeld K. Wentholt, Arbeid
en zorg, p. 105 ev.) In deze discussie heeft, in ieder geval op Nederlands
niveau, het (materiele) gelijkheidsbeginsel het ruimschoots gewonnen van de
specifiek beschermende maatregelen die een eigen regeling voor vrouwen zou
kunnen rechtvaardigen.
In de zaak Stoeckel bleek, dat ook in EG-verband deze opvatting als de
heersende moet worden gezien. De hier geannoteerde uitspraak levert in dit
verband geen nieuwe zienswijze op. Eenzelfde indruk kan men krijgen over de
discussie op IAO niveau. Binnen deze laatste organisatie is de discussie
echter verruimd, wat uiteindelijk heeft geleid tot een verdrag over
nachtarbeid in brede zin, waarin niet alleen vrouwen, maar ook mannen
beschermd worden tegen de kwalijke invloeden van nachtarbeid en waarin het
belang van het kunnen combineren van werk en zorg- en gezinstaken wordt
onderstreept. Het zou mijns inziens een goede zaak zijn als ook de Unie een
dergelijke regeling op grond van haar bevoegdheden ex artikel 118a
EEG-verdrag zou implementeren.
Malva Driessen
Rechters
Mrs Due, Rodriguez, Zuleeg, Mancini, Joliet, Schockweiler, Moitinho deAlmeida, Grevisse, Diez de Velasco, Kapteyn, Edward
